Mots-clés

Les derniers jeux de données publiés

78 jeux de données trouvés

Budget primitif 2024 - Hauts-de-France

Région Hauts-de-France

    Budget Primitif du Conseil régional Hauts-de-France pour l'année 2024, présenté par M. Xavier Bertrand, Président du Conseil régional, et adopté lors de la séance plénière du 14 décembre 2023 .

    Budget primitif 2023 - Hauts-de-France

    Région Hauts-de-France

      Budget Primitif du Conseil régional Hauts-de-France pour l'année 2023, présenté par M. Xavier Bertrand, Président du Conseil régional, et adopté lors de la séance plénière du 8 décembre 2022 .

      Budget primitif 2019 - Hauts-de-France

      Région Hauts-de-France

        Budget Primitif du Conseil régional Hauts-de-France pour l'année 2019, présenté par M. Xavier Bertrand, Président du Conseil régional, et adopté lors de la séance plénière des 13 et 14 décembre 2018.

        Budget primitif 2012 - Picardie

        Région Hauts-de-France

          Budget Primitif du Conseil régional Picardie pour l'année 2012, présenté par M. Claude GEWERC, Président du Conseil régional et adopté lors de la session du 16 décembre 2011.

          Budget Primitif 2010 - Picardie

          Région Hauts-de-France

            Budget Primitif du Conseil régional Picardie pour l'année 2010, présenté par M. Claude GEWERC, Président du Conseil régional, et adopté lors de la session du 14 avril 2010.

            Budget Primitif 2011 - Picardie

            Région Hauts-de-France

              Budget Primitif (BP) région Picardie pour l'année 2011présenté par M. Claude GEWERC, Président du Conseil régional et adopté lors de la session du 17 décembre 2010.

              Budget primitif 2013 - Picardie

              Région Hauts-de-France

                Budget Primitif du Conseil régional Picardie pour l'année 2013, présenté par M. Claude GEWERC, Président du Conseil régional, et adopté lors de la session du 1er février 2013.

                Budget primitif 2014 - Picardie

                Région Hauts-de-France

                  Budget Primitif du Conseil régional Picardie pour l'année 2014, présenté par M. Claude GEWERC, Président du Conseil régional, et adopté lors de la session du 20 décembre 2013.

                  Budget primitif 2015 - Picardie

                  Région Hauts-de-France

                    Budget Primitif du Conseil régional Picardie pour l'année 2015, présenté par M. Claude GEWERC, Président du Conseil régional et adopté lors de la session du 19 décembre 2014.

                    Compte Administratif 2017 - Région Hauts-de-France

                    Région Hauts-de-France

                      Compte administratif pour l'année 2017 présenté par M. Xavier Bertrand, Président du Conseil Régional des Hauts-de-France voté lors de la séance plénière du 28 juin 2018. Délibération : https://delibinternet.hautsdefrance.fr/Docs_Pub_NR/...

                      Conseillers régionaux Hauts-de-France 2016-2021

                      Région Hauts-de-France

                        Liste des conseillers régionaux élus de la Région Hauts-de-France pour la mandature 2016 - 2021 avec leur département d'appartenance, leur groupe politique et leur mandat. (La donnée 2020 est valable jusqu'aux élections de juin 2021) [...

                        Budget primitif 2018 - Hauts-de-France

                        Région Hauts-de-France

                          Budget Primitif du Conseil régional Hauts-de-France pour l'année 2018, présenté par M. Xavier Bertrand, Président du Conseil régional,et adopté lors de la séance plénière des 14 et 15 décembre 2017.

                          Budget primitif 2017 - Hauts-de-France

                          Région Hauts-de-France

                            Budget Primitif du Conseil régional Hauts-de-France Nord-Pas de Calais - Picardie pour l'année 2017, présenté par M. Xavier Bertrand, Président du Conseil régional, et adopté lors de la séance plénière des 13 et 14 décembre 2016.

                            Compte Administratif 2015 - Picardie

                            Région Hauts-de-France

                              Compte Administratif pour l'année 2015 pour la Picardie approuvé par M. Xavier Bertrand, Président du Conseil régional Nord-Pas de Calais-Picardie, voté lors de la séance plénière des 26 et 27 mai 2016. Délibération : https://delibinternet....

                              Compte Administratif 2015 - Nord - Pas-de-Calais

                              Région Hauts-de-France

                                Compte administratif pour l'année 2015 présenté par M. Daniel Percheron, Président du conseil Régional voté lors de la séance plénière des 26 et 27 mai 2016. Délibération : https://delibinternet.hautsdefrance.fr/Docs_Pub_NR/CommissionPermanente/...

                                Budget primitif 2016 - Hauts-de-France

                                Région Hauts-de-France

                                  Budget Primitif du Conseil régional Hauts-de-France Nord-Pas de Calais - Picardie pour l'année 2016, présenté par M. Xavier Bertrand, Président du Conseil régional, et adopté lors de la séance plénière des 26 et 27 mai 2016.

                                  Compte Administratif 2013 - Nord - Pas-de-Calais

                                  Région Hauts-de-France

                                    Compte Administratif pour l'année 2013 présenté par M. Daniel PERCHERON, Président du Conseil régional Nord - Pas-de-Calais voté lors de la séance plénière des 5 et 6 juin 2014. Délibération : http://intradelib.nordpasdecalaispicardie.fr/...

                                    Budget Primitif 2012 - Nord - Pas-de-Calais

                                    Région Hauts-de-France

                                      Budget Primitif du Conseil régional Nord - Pas-de-Calais pour l'année 2012, présenté par M. Daniel PERCHERON, Président du Conseil régional lors de la séance plénière des 14, 15 et 16 décembre 2011.

                                      Compte Administratif 2010 - Nord - Pas-de-Calais

                                      Région Hauts-de-France

                                        Compte Administratif pour 2010 présenté par M. Daniel PERCHERON, Président du Conseil régional Nord - Pas-de-Calais voté lors de la séance plénière des 22, 23 et 24 juin 2011. Déliberation : http://intradelib.nordpasdecalaispicardie.fr/...

                                        Compte Administratif 2012 - Nord - Pas-de-Calais

                                        Région Hauts-de-France

                                          Compte Administratif pour 2012 présenté par M. Daniel PERCHERON, Président du Conseil régional Région Nord - Pas-de-Calais voté lors de la séance plénière des 23 et 24 mai 2013. Délibération : http://intradelib.nordpasdecalaispicardie.fr/...