Les présences/absences des élus aux instances du Conseil régional Hauts-de-France correspondent à la réalité en séance : présence, ou absence, physique aux instances (séances plénières, commissions permanentes et commissions thématiques) ou en...
Ces fichiers concernent les formations suivies annuellement par les conseillers régionaux de Hauts-de-France. Les formations doivent : Etre effectuées auprès d’organismes de formation agréés par le Ministère en charge des Collectivités locales...
Les présences/absences des élus aux instances du Conseil régional Hauts-de-France correspondent à la réalité en séance : présence, ou absence, physique aux instances (séances plénières, commissions permanentes et commissions thématiques) ou en...
L’article L. 4132-23 du Code général des collectivités territoriales permet au président du conseil régional d’ouvrir au budget de la région, sur un chapitre spécialement créé à cet effet, les crédits nécessaires à l’affectation de personnel,...
Ces fichiers concernent les formations suivies par les conseillers régionaux Hauts-de-France. Le mandat régional ouvre droit à la formation : - Formation, adaptée aux fonctions des conseillers régionaux, obligatoirement organisée au cours de la...
Ces fichiers rendent compte des montants des budgets annuels mis à la disposition du groupe (Front National - Rassemblement Bleu Marine - Rassemblement National et apparentés) depuis 2016 ainsi que les consommations annuelles par poste. Pour 2021...
Ces fichiers rendent compte des montants des budgets annuels mis à la disposition du groupe Union des Démocrates et Indépendants- Union centriste (UDI-UC) ainsi que les consommations annuelles par poste. L’article L.4132.33 du Code général des...
Ces fichiers rendent compte des montants des budgets annuels mis à la disposition du groupe Les Républicains et apparentés (LRa) ainsi que les consommations annuelles par poste. L’article L.4132.33 du Code général des collectivités territoriales...
Liste des conseillers régionaux de Picardie pour la mandature 2010-2015
Ces fichiers rendent compte des montants des budgets annuels mis à la disposition du groupe Pour le Climat et Pour l'Emploi : Délégation Ecologiste et Délégation insoumise (PCPE) ainsi que les consommations annuelles par poste. L’article L.4132....
Ces fichiers rendent compte des montants des budgets annuels mis à la disposition du groupe Union des Démocrates et Indépendants (UDI) ainsi que les consommations annuelles par poste. L’article L.4132.33 du Code général des collectivités...
Ces fichiers rendent compte des montants des budgets annuels mis à la disposition du groupe Rassemblement National Indépendants et Apparentés (RNIA) ainsi que les consommations annuelles par poste. L’article L.4132.33 du Code général des...
