Localisation géographique des itinéraires actuels ou en projet de véloroutes et voies vertes dans le Nord - Pas-de-Calais. Ces itinéraires, actifs ou projetés, sont repris au Schéma régional des Véloroutes et Voies Vertes approuvé par le Conseil...
Ces fichiers rendent compte des montants des budgets annuels mis à la disposition du groupe (Front National - Rassemblement Bleu Marine - Rassemblement National et apparentés) depuis 2016 ainsi que les consommations annuelles par poste. Pour 2021...
Présentation des différentes régions forestières : Inventaire Forestier du Nord et du Pas-de-Calais en 1994
Compte administratif pour l'année 2014 présenté par M. Daniel PERCHERON, Président du conseil Régional Nord - Pas-de-Calais voté lors de la séance plénière des 17 et 18 juin 2015.
Budget Primitif du Conseil régional Hauts-de-France Nord-Pas de Calais - Picardie pour l'année 2017, présenté par M. Xavier Bertrand, Président du Conseil régional, et adopté lors de la séance plénière des 13 et 14 décembre 2016.
Orientations des versants par rapport au nord en degrés et pentes des versants en pourcentage Produits dérivés du MNT en Nord - Pas-de-Calais.
Ces fichiers rendent compte des montants des budgets annuels mis à la disposition du groupe Union des Démocrates et Indépendants- Union centriste (UDI-UC) ainsi que les consommations annuelles par poste. L’article L.4132.33 du Code général des...
Périmètre des bassins versants du Région Nord - Pas-de-Calais Un bassin versant est un espace drainé par un cours d'eau et ses affluents sur un ensemble de versants. Toutes les eaux dans cet espace s'écoulent et convergent vers un même point de...
Compte Administratif pour l'année 2015 pour la Picardie approuvé par M. Xavier Bertrand, Président du Conseil régional Nord-Pas de Calais-Picardie, voté lors de la séance plénière des 26 et 27 mai 2016. Délibération : https://delibinternet....
Organisation administrative du territoire (en 2014). Présentation des arrondissements (nom et population)
Obligatoire pour les agglomérations de plus de 100 000 habitants, le PDU (plan de déplacements urbains) définit l'organisation des transports, la circulation et le stationnement dans le périmètre des transports urbains.
Selon les textes du code de l'environnement (L.371-1), les cours d'eau, parties de cours d'eau, canaux, figurant sur les lites établies en application de l'article L.214-17 constituent à la fois des réservoirs de biodiversité et des corridors...
