Compte Administratif pour l'année 2013 présenté par M. Daniel PERCHERON, Président du Conseil régional Nord - Pas-de-Calais voté lors de la séance plénière des 5 et 6 juin 2014. Délibération : http://intradelib.nordpasdecalaispicardie.fr/...
En projet depuis 2010 le barreau Roissy Picardie, est essentiel pour le développement économique de l’Oise, pour la modernisation et le développement du réseau ferroviaire en Picardie et en Île-de-France. Long de 7 km il permettra de relier la...
Compte Administratif pour 2010 présenté par M. Daniel PERCHERON, Président du Conseil régional Nord - Pas-de-Calais voté lors de la séance plénière des 22, 23 et 24 juin 2011. Déliberation : http://intradelib.nordpasdecalaispicardie.fr/...
Périmètre des Services publics pour l'emploi local (SPEL) Depuis le 1er juillet 2016 une nouvelle organisation du Service Public de l’Emploi Local (SPEL) a été mise en place en région Hauts-de-France associant Etat et Région. Un SPEL est composé...
Ces fichiers rendent compte des montants des budgets annuels mis à la disposition du groupe (Front National - Rassemblement Bleu Marine - Rassemblement National et apparentés) depuis 2016 ainsi que les consommations annuelles par poste. Pour 2021...
Découpage des pôles métropolitains régionaux. Créés en 2010 par la loi de réforme des collectivités territoriales, les pôles métropolitains sont des syndicats mixtes porteurs de projets entre établissements publics de coopération intercommunale (...
Compte administratif pour l'année 2014 présenté par M. Daniel PERCHERON, Président du conseil Régional Nord - Pas-de-Calais voté lors de la séance plénière des 17 et 18 juin 2015.
Budget Primitif du Conseil régional Hauts-de-France Nord-Pas de Calais - Picardie pour l'année 2017, présenté par M. Xavier Bertrand, Président du Conseil régional, et adopté lors de la séance plénière des 13 et 14 décembre 2016.
Liste des conseillers régionaux élus de la Région Hauts-de-France pour la mandature 2016 - 2021 avec leur département d'appartenance, leur groupe politique et leur mandat. (La donnée 2020 est valable jusqu'aux élections de juin 2021) [...
La trame bleue est un réseau de continuités écologiques aquatiques contribuant à l'amélioration et à la conservation des habitats naturels et des espèces. Définie par le code de l'environnement elle comprend, des cours d’eau, des canaux et des...
Ces fichiers rendent compte des montants des budgets annuels mis à la disposition du groupe Union des Démocrates et Indépendants- Union centriste (UDI-UC) ainsi que les consommations annuelles par poste. L’article L.4132.33 du Code général des...
