Mouvements au sein de l'Assemblée régionale Nord - Pas-de-Calais 2010 - 2015
Changements intervenus dans la composition de l'Assemblée régionale du Nord - Pas-de-Calais durant la mandature 2010 - 2015.
Changements intervenus dans la composition de l'Assemblée régionale du Nord - Pas-de-Calais durant la mandature 2010 - 2015.
Notices sur le patrimoine urbanistique et architectural des communes du canton de Villers-Bocage (80) étudié par le service régional de l’Inventaire général du patrimoine culturel des Hauts-de-France (entre 1997 et 2001). Accès au dossier complet...
Fermeture de filières de CFA à la rentrés scolaire de Septembre 2014 dans le Nord - Pas-de-Calais.
L’article L. 4132-23 du Code général des collectivités territoriales permet au président du conseil régional d’ouvrir au budget de la région, sur un chapitre spécialement créé à cet effet, les crédits nécessaires à l’affectation de personnel,...
Mode d'occupation des sols en Nord - Pas-de-Calais pour l'année 1990. Base de données construite par exploitation en photo-interprétation assistée par ordinateur d'images spatiales SPOT infra-rouge couleur à 20 m de résolution. Nomenclature en 31...
Ces fichiers rendent compte des montants des budgets annuels mis à la disposition du groupe MoDem Radicaux et Apparentés (MRA) ainsi que les consommations annuelles par poste. L’article L.4132.33 du Code général des collectivités territoriales...
Statistiques des montées-descentes de voyageurs dans les gares et points d'arrêt du réseau TER du Nord - Pas-de-Calais pendant l'année 2014.
Mandats parlementaires des conseillers régionaux du Nord - Pas-de-Calais sur la mandature 2010 - 2015
Base de données géographique régionale des habitats naturels 2005. Fichier correspondant aux habitats naturels issus de la photo-interprétation des missions aériennes de 2005 sur le territoire de la région Nord - Pas-de-Calais, créé dans le cadre...
Liste des organismes de formation intervenant ou étant intervenus sur le dispositif régional "Compétences Clés" pour la période 2011/2012, avec localisation par commune et code INSEE (dans le Nord - Pas-de-Calais).
Budget Primitif du Conseil régional Picardie pour l'année 2012, présenté par M. Claude GEWERC, Président du Conseil régional et adopté lors de la session du 16 décembre 2011.
Pour chaque commission liste des conseillers régionaux Nord - Pas-de-Calais au cours de la mandature 2010 - 2015