Ces fichiers concernent les formations suivies par les conseillers régionaux Hauts-de-France. Le mandat régional ouvre droit à la formation : - Formation, adaptée aux fonctions des conseillers régionaux, obligatoirement organisée au cours de la...
Compte administratif pour l'année 2016 présenté par M. Xavier Bertrand, Président du Conseil Régional des Hauts-de-France voté lors de la séance plénière du 29 juin 2017.
La donnée forêts anciennes date de 1827 et est issue de la vectorisation des minutes de la carte d'Etat-Major, par l'INRA de Nancy. [visualiser la donnée géographique](http://sigale.maps.arcgis.com/apps/webappviewer/index.html?id=...
Zonages du Nord - Pas-de-Calais des petites régions agricoles. Ces régions agricoles et et petites régions agricoles ont été définies (en 1946) Données présentant la superficie et la population (2014) de ces petites régions agricoles
Il s'agit des fichiers de l'enquête régionale ménages/déplacements au standard CERTU réalisée en 2009 par le Conseil régional Nord - Pas-de-Calais. L'enquête des déplacements a été réalisée par téléphone auprès de 12.000 ménages (uniquement les...
Compte Administratif pour 2011 présenté par M. Daniel PERCHERON, Président du Conseil régional Nord - Pas-de-Calais voté lors de la séance plénière des 4, 5 et 6 juillet 2012.
Le Plan Climat Energie Territorial (PCET) est un projet territorial de développement durable dont la finalité première est la lutte contre le changement climatique. Institué par le Plan Climat national et repris par les lois Grenelle 1 et 2, il...
L’ordonnance 2016-2018 du 27 juillet 2016 dispose qu’une évaluation des SRCAE doit être réalisée pour contribuer à l’élaboration du SRADDET. Les thèmes abordés dans les SRCAE sont : - bâtiment - qualité de l’air - agriculture - aménagement du...
Compte Administratif pour 2014 présenté par M. Claude Gewerc, Président du Conseil régional de Picardie voté lors de la séance plénière du 19 juin 2015.
Budget Primitif du Conseil régional Hauts-de-France pour l'année 2018, présenté par M. Xavier Bertrand, Président du Conseil régional,et adopté lors de la séance plénière des 14 et 15 décembre 2017.
Compte Administratif pour l'année 2013 présenté par M. Daniel PERCHERON, Président du Conseil régional Nord - Pas-de-Calais voté lors de la séance plénière des 5 et 6 juin 2014. Délibération : http://intradelib.nordpasdecalaispicardie.fr/...
Compte Administratif pour 2010 présenté par M. Daniel PERCHERON, Président du Conseil régional Nord - Pas-de-Calais voté lors de la séance plénière des 22, 23 et 24 juin 2011. Déliberation : http://intradelib.nordpasdecalaispicardie.fr/...
