Compte Administratif 2013 - Picardie
Région Hauts-de-France
Compte Administratif pour 2013 présenté par M. Claude Gewerc, Président du Conseil régional de Picardie voté lors de la séance plénière du 20 juin 2014.
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Compte Administratif 2011 - Picardie
Région Hauts-de-France
Compte Administratif pour 2011 présenté par M. Claude Gewerc, Président du Conseil régional de Picardie voté lors de la séance plénière du 26 juin 2012.
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Compte Administratif 2012 - Picardie
Région Hauts-de-France
Compte administratif pour l'année 2016 présenté par M. Claude Gewerc Président du Conseil Régional des Hauts-de-France voté lors de la séance plénière du 28 juin 2013.
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Compte Administratif 2010 - Picardie
Région Hauts-de-France
Compte Administratif pour 2010 présenté par M. Claude Gewerc, Président du Conseil régional de Picardie voté lors de la séance plénière le 24 juin 2011.
Budget primitif 2015 - Nord- Pas-de-Calais
Région Hauts-de-France
Budget Primitif du Conseil régional Nord - Pas-de-Calais pour l'année 2015, présenté par M. Daniel PERCHERON, Président du Conseil régional, les 28, 29 et 30 janvier 2015.
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Tarification des transports routiers interurbains des Hauts-de-France (mise en place après 2019)
Région Hauts-de-France
Suite à la délibération n° 2019.01681 du Conseil Régional des Hauts-de-France présentation de l’harmonisation des tarifs en vigueur sur chaque réseau commercial pour les usagers des lignes routières régionales de transport interurbain.
Budget Primitif 2013 - Nord - Pas-de-Calais
Région Hauts-de-France
Budget Primitif du Conseil régional Nord - Pas-de-Calais pour l'année 2013, présenté par M. Daniel PERCHERON, Président du Conseil régional, les 19, 20 et 21 décembre 2012.
Budget primitif 2014 - Nord- Pas-de-Calais
Région Hauts-de-France
Budget Primitif du Conseil régional Nord - Pas-de-Calais pour l'année 2014, présenté par M. Daniel PERCHERON, Président du Conseil régional, les 18, 19 et 20 décembre 2013.
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Budget primitif 2012 - Picardie
Région Hauts-de-France
Budget Primitif du Conseil régional Picardie pour l'année 2012, présenté par M. Claude GEWERC, Président du Conseil régional et adopté lors de la session du 16 décembre 2011.
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Budget primitif 2019 - Hauts-de-France
Région Hauts-de-France
Budget Primitif du Conseil régional Hauts-de-France pour l'année 2019, présenté par M. Xavier Bertrand, Président du Conseil régional, et adopté lors de la séance plénière des 13 et 14 décembre 2018.
Budget primitif 2015 - Picardie
Région Hauts-de-France
Budget Primitif du Conseil régional Picardie pour l'année 2015, présenté par M. Claude GEWERC, Président du Conseil régional et adopté lors de la session du 19 décembre 2014.
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Budget Primitif 2010 - Picardie
Région Hauts-de-France
Budget Primitif du Conseil régional Picardie pour l'année 2010, présenté par M. Claude GEWERC, Président du Conseil régional, et adopté lors de la session du 14 avril 2010.