Fichier de localisation géographique des Établissements Publics Locaux d'Enseignement (EPLE) gérés par la Région Hauts-de-France, ainsi que les lycées privés. situation au 22 août 2016
Programme régional de connaissance des sols en vue de la constitution d'un SIG sols sur la région Nord - Pas-de-Calais. Ce programme comprend la réalisation de bases de données sur les sols de la région suivant le système "Inventaire, Gestion et...
Limites administratives à grande échelle des AFR (Aides à Finalités Régionales) du Nord - Pas-de-Calais (en 2015) Le Traité de Rome donne la possibilité aux pouvoirs publics des Etats membres de mettre en œuvre des aides aux entreprises « à...
Zonages du Nord - Pas-de-Calais des petites régions agricoles. Ces régions agricoles et et petites régions agricoles ont été définies (en 1946) Données présentant la superficie et la population (2014) de ces petites régions agricoles
Périmètres des Transports Urbains du Nord - Pas-de-Calais, zone où le transport public est considéré comme urbain.
Limites administratives à grande échelle des départements avec le chiffre de la superficie et de la population. Données produites à partir des limites communales OSM en date du 15/01/2014
L'unité urbaine est une commune ou un ensemble de communes qui comporte sur son territoire une zone bâtie d'au moins 2 000 habitants où aucune habitation n'est séparée de la plus proche de plus de 200 mètres. En outre, chaque commune concernée...
Une aire urbaine ou "grande aire urbaine" est un ensemble de communes, d'un seul tenant et sans enclave, constitué par un pôle urbain (unité urbaine) de plus de 10 000 emplois, et par des communes rurales ou unités urbaines (couronne périurbaine...
Limites géographiques des territoires couverts par un Plan Local de Développement Economique (PLDE), déclinaison locale du Schéma Régional de Développement Economique en 2015.
Fichier de localisation géographique des Etablissements Publics Locaux d'Enseignement (EPLE), lycées gérés par la Région Nord - Pas-de-Calais (en 2013)
Budget Primitif du Conseil régional Nord - Pas-de-Calais pour l'année 2012, présenté par M. Daniel PERCHERON, Président du Conseil régional lors de la séance plénière des 14, 15 et 16 décembre 2011.
Budget Primitif du Conseil régional Nord - Pas-de-Calais pour l'année 2011, présenté par M. Daniel PERCHERON, Président du Conseil régional les 15,16, 17et 18 décembre 2010.
Compte Administratif pour 2010 présenté par M. Daniel PERCHERON, Président du Conseil régional Nord - Pas-de-Calais voté lors de la séance plénière des 22, 23 et 24 juin 2011. Déliberation : http://intradelib.nordpasdecalaispicardie.fr/...
Budget Primitif du Conseil régional Nord - Pas-de-Calais pour l'année 2013, présenté par M. Daniel PERCHERON, Président du Conseil régional, les 19, 20 et 21 décembre 2012.
Compte Administratif pour 2012 présenté par M. Daniel PERCHERON, Président du Conseil régional Région Nord - Pas-de-Calais voté lors de la séance plénière des 23 et 24 mai 2013. Délibération : http://intradelib.nordpasdecalaispicardie.fr/...
Compte Administratif pour 2011 présenté par M. Daniel PERCHERON, Président du Conseil régional Nord - Pas-de-Calais voté lors de la séance plénière des 4, 5 et 6 juillet 2012.
Budget Primitif du Conseil régional Région Nord - Pas-de-Calais pour l'année 2010, présenté par M. Daniel PERCHERON, Président du Conseil régional les 16, 17 et 18 décembre 2009.
Les Territoires de Santé sont les territoires de la démocratie sanitaire (Conférences de Territoire) et de la mise en cohérence des politiques de santé (notamment de l’infrastructure hospitalière et des coopérations inter-hospitalières). Ces...
Obligatoire pour les agglomérations de plus de 100 000 habitants, le PDU (plan de déplacements urbains) définit l'organisation des transports, la circulation et le stationnement dans le périmètre des transports urbains.
Périmètre des bassins versants du Région Nord - Pas-de-Calais Un bassin versant est un espace drainé par un cours d'eau et ses affluents sur un ensemble de versants. Toutes les eaux dans cet espace s'écoulent et convergent vers un même point de...
