Compte Administratif 2019 - Région Hauts-de-France
Compte administratif pour l'année 2019 présenté par M. Xavier Bertrand, Président du Conseil Régional des Hauts-de-France
Compte administratif pour l'année 2019 présenté par M. Xavier Bertrand, Président du Conseil Régional des Hauts-de-France
Le Conseil Economique, Social et Environnemental Régional (CESER) est une assemblée de représentants de la société civile, nommés par le Préfet, issus paritairement de 3 collèges (entreprises et activités professionnelles non salariées,...
Tracé du réseau Véloroutes et Voies Vertes de la région. Le SR3V a désormais sa place dans le SRADDET afin de prioriser les itinéraires cyclables stratégiques à l’échelle régionale. Promouvoir les mobilités douces, présente de nombreux avantages...
Assemblage des fichiers de l'enquête régionale ménages/déplacements au standard CERTU de 2009 sur le secteur dit "rural" avec les enquêtes ménages/déplacements urbains existantes sur le territoire régional pour obtenir une vision globale et...
EPLE (Lycées) du Nord - Pas-de-Calais avec le nombre de repas servis (par tranche - de 100 / 100 à 300 / 300 à 600 / 600 à 1000 et + de 1000 repas) et évaluation dans chaque restaurant scolaire de la qualité des repas.
Assemblage des fichiers de l'enquête régionale ménages/déplacements au standard CERTU réalisée en 2009 et actualisée pour l'année 2010 par la Région Nord-Pas de Calais sur le secteur dit "rural" avec les enquêtes ménages/déplacements urbains...
Compte administratif pour l'année 2018 présenté par M. Xavier Bertrand, Président du Conseil Régional des Hauts-de-France voté lors de la séance plénière le 27 juin 2019
Représentations du classement des communes régionales selon l'ossature urbaine définie par le SRADDET (pôles majeurs, pôles d’envergure régionale et pôles intermédiaires) Composition communale des pôles de l'ossature urbaine régionale Pôles...
Ces fichiers concernent les formations suivies annuellement par les conseillers régionaux de Hauts-de-France. Les formations doivent : Etre effectuées auprès d’organismes de formation agréés par le Ministère en charge des Collectivités locales...
Les présences/absences des élus aux instances du Conseil régional Hauts-de-France correspondent à la réalité en séance : présence, ou absence, physique aux instances (séances plénières, commissions permanentes et commissions thématiques) ou en...
La majorité régionale souhaite publier annuellement les éléments concernant les frais de restauration, déplacement et de transport de la collectivité afin d’être le plus transparent sur les frais engagés par les agents et élus de la collectivité...
L’article L. 4132-23 du Code général des collectivités territoriales permet au président du conseil régional d’ouvrir au budget de la région, sur un chapitre spécialement créé à cet effet, les crédits nécessaires à l’affectation de personnel,...