Budget primitif 2024 - Hauts-de-France
Budget Primitif du Conseil régional Hauts-de-France pour l'année 2024, présenté par M. Xavier Bertrand, Président du Conseil régional, et adopté lors de la séance plénière du 14 décembre 2023 .
Budget Primitif du Conseil régional Hauts-de-France pour l'année 2024, présenté par M. Xavier Bertrand, Président du Conseil régional, et adopté lors de la séance plénière du 14 décembre 2023 .
Présentation des dossiers de Pass numériques validés pour l'année civile 2022. L'aide régionale Pass Numérique est une aide individuelle attribuée selon certains critères à la population régionale ayant besoin de développer son savoir-faire et...
Sur les 148 communes identifiées pour répondre à l'Appel à Manifestation d’Intérêt (AMI) lancé par la Région en janvier 2023, 103 communes vont bénéficier du dispositif de redynamisation des Centres-Villes et Centres-Bourgs (114 communes en...
Jardins en scène est un dispositif régional permettant une programmation artistique pluridisciplinaire (danse, arts visuels, théâtre, musique....) sur le territoire au plus près des habitants et dans des lieux ayant une valeur paysagère et/ou...
Budget Primitif du Conseil régional Hauts-de-France pour l'année 2023, présenté par M. Xavier Bertrand, Président du Conseil régional, et adopté lors de la séance plénière du 8 décembre 2022 .
Présentation du compte financier unique (CFU) 2022 de la région approuvé par la délibération du 22 juin 2023.
Compte administratif pour l'année 2021 présenté par M. Xavier Bertrand, Président du Conseil Régional des Hauts-de-France. A partir de 2022 le compte administratif est remplacé par le CFU (compte financier unique).
Budget Primitif du Conseil régional Hauts-de-France pour l'année 2022, présenté par M. Xavier Bertrand, Président du Conseil régional, et adopté lors de la séance plénière du 8 décembre 2021.
Les 23 plateformes Proch’Emploi réparties sur toute la région Hauts-de-France sont les interlocutrices privilégiées des TPE-PME sur leurs questions RH (recrutement, formation, …). Ainsi, elles permettent notamment la mise en relation d'employeurs...
Les espaces Proch’Info-Formation régionaux sont des lieux d’accueil de proximité permettant de regrouper toutes les informations nécessaires aux actifs et aux entreprises pour qu’ils puissent s’informer sur l’orientation, la reconversion...
La donnée présente l'appartenance de chaque EPCI des Hauts-de-France à un ou deux bassins de mobilité. Les périmètres des bassins ont été actés en séance plenière du Conseil régional Hauts-de-France le 27 janvier 2022.
Suite à la délibération n° 2019.01681 du Conseil Régional des Hauts-de-France présentation de l’harmonisation des tarifs en vigueur sur chaque réseau commercial pour les usagers des lignes routières régionales de transport interurbain.
Compte administratif pour l'année 2020 présenté par M. Xavier Bertrand, Président du Conseil Régional des Hauts-de-France
Compte administratif pour l'année 2019 présenté par M. Xavier Bertrand, Président du Conseil Régional des Hauts-de-France
Budget Primitif du Conseil régional Hauts-de-France pour l'année 2021, présenté par M. Xavier Bertrand, Président du Conseil régional, et adopté lors de la séance plénière du 9 décembre 2020.
Budget Primitif du Conseil régional Hauts-de-France pour l'année 2020, présenté par M. Xavier Bertrand, Président du Conseil régional, et adopté lors de la séance plénière du 12 décembre 2019.
Budget Primitif du Conseil régional Hauts-de-France pour l'année 2019, présenté par M. Xavier Bertrand, Président du Conseil régional, et adopté lors de la séance plénière des 13 et 14 décembre 2018.
Compte Administratif pour 2010 présenté par M. Claude Gewerc, Président du Conseil régional de Picardie voté lors de la séance plénière le 24 juin 2011.
Compte Administratif pour 2011 présenté par M. Claude Gewerc, Président du Conseil régional de Picardie voté lors de la séance plénière du 26 juin 2012.
Compte administratif pour l'année 2016 présenté par M. Claude Gewerc Président du Conseil Régional des Hauts-de-France voté lors de la séance plénière du 28 juin 2013.
Budget Primitif du Conseil régional Picardie pour l'année 2012, présenté par M. Claude GEWERC, Président du Conseil régional et adopté lors de la session du 16 décembre 2011.
Budget Primitif du Conseil régional Picardie pour l'année 2010, présenté par M. Claude GEWERC, Président du Conseil régional, et adopté lors de la session du 14 avril 2010.
Budget Primitif (BP) région Picardie pour l'année 2011présenté par M. Claude GEWERC, Président du Conseil régional et adopté lors de la session du 17 décembre 2010.
Budget Primitif du Conseil régional Picardie pour l'année 2013, présenté par M. Claude GEWERC, Président du Conseil régional, et adopté lors de la session du 1er février 2013.
Budget Primitif du Conseil régional Picardie pour l'année 2014, présenté par M. Claude GEWERC, Président du Conseil régional, et adopté lors de la session du 20 décembre 2013.
Budget Primitif du Conseil régional Picardie pour l'année 2015, présenté par M. Claude GEWERC, Président du Conseil régional et adopté lors de la session du 19 décembre 2014.
Depuis 2019 114 communes des Hauts-de-France sont lauréates de l'appel à projet "centre-ville centre-bourg". Ce programme régional (soutien supplémentaire au programme national "Action Cœur de Ville") vise à contribuer à l'aménagement des centres...
Représentations du classement des communes régionales selon l'ossature urbaine définie par le SRADDET (pôles majeurs, pôles d’envergure régionale et pôles intermédiaires) Composition communale des pôles de l'ossature urbaine régionale Pôles...
Représentation des ONTVB (orientations nationales trame verte et bleue) qui permettent une déclinaison cohérente de la trame verte et bleue (enjeu des continuités écologiques) sur le territoire régional. Cette donnée est la représentation figée à...
Représentation surfacique des réservoirs de biodiversité de la trame verte. Cette donnée est la représentation figée à la date de vote du SRADDET (approuvé par arrêté préfectoral le 4 août 2020) Pensez à consulter les recommandations d'usage...
Représentation linéaire des réservoirs de biodiversité. Cette donnée est la représentation figée à la date de vote du SRADDET (approuvé par arrêté préfectoral le 4 août 2020) Pensez à consulter les recommandations d'usage jointes en ressources...
Zonage d'éléments paysagers emblématiques pour d'éventuels corridors (protégeant la biodiversité) régionaux. Cette donnée est la représentation figée à la date de vote du SRADDET (approuvé par arrêté préfectoral le 4 août 2020) Pensez à consulter...
Urbanisation (obstacles surfaciques aux réservoirs de biodiversité) (SRADDET 2020-08) Représentation des obstacles (surfaciques) liés à l'urbanisation qui perturbent la continuité écologique des réservoirs de biodiversité. Un géostandard CER a...
Représentation des obstacles liés à l'urbanisation qui perturbent la circulation des matériaux, des espèces aquatiques et la continuité écologique. Un géostandard CER a été établi par la CNIG en 2018 pour une harmonisation (cer_obstacle) http...
Les obstacles majeurs à écoulement, sont des ouvrages liés à l’eau qui sont à l'origine d’une modification de l'écoulement des eaux de surface. Ils perturbent la circulation des matériaux et des espèces aquatiques et la continuité écologique. Un...
Représentation des obstacles à la continuité écologique des corridors qui jouent un rôle majeur dans la dégradation des espèces et des milieux naturels (perturbation des déplacements, des migrations, des reproductions...) Ces obstacles sont...
Représentation des obstacles à la continuité écologique des réservoirs de biodiversité qui jouent un rôle majeur dans la dégradation des espèces et des milieux naturels (perturbation des déplacements, des migrations, des reproductions...) Ces...
Représentation des corridors boisés, humides, littoraux, ouverts et multitrames, Ces éléments sont essentiels à la conservation de la biodiversité et au fonctionnement des écosystèmes. Sans leur connectivité, un très grand nombre d'espèces ne...
La trame bleue est un réseau de continuités écologiques aquatiques contribuant à l'amélioration et à la conservation des habitats naturels et des espèces. Définie par le code de l'environnement elle comprend, des cours d’eau, des canaux et des...
Fichier GTFS quotidien du réseau routier régional de transport scolaire de l'Aisne (02).
Fichier GTFS quotidien du réseau routier régional de transport scolaire du Pas de Calais (62).
Fichier GTFS quotidien du réseau routier régional de transport scolaire de la Somme (80).
Tracé du réseau Véloroutes et Voies Vertes de la région. Le SR3V a désormais sa place dans le SRADDET afin de prioriser les itinéraires cyclables stratégiques à l’échelle régionale. Promouvoir les mobilités douces, présente de nombreux avantages...
Fichier GTFS quotidien du réseau routier régional de transport interurbain de l'Aisne (02).
Fichier GTFS quotidien du réseau routier régional de transport interurbain du Pas de Calais (62).
Fichier GTFS du réseau routier régional de transport interurbain de la Somme (80).
Fichiers GTFS et NETEX du réseau routier régional de transport scolaire et interurbain de l'Oise (60) composé de 4 périmètres.
Fichiers GTFS quotidiens du réseau routier régional de transport scolaire et interurbain du Nord (59) composé de 5 périmètres.
La majorité régionale souhaite publier annuellement les éléments concernant les frais de restauration, déplacement et de transport de la collectivité afin d’être le plus transparent sur les frais engagés par les agents et élus de la collectivité...
Lycées publics et privés ayant le label "ici je mange local" et bénéficiant de la subvention accordée dans le cadre de ce dispositif (cf la charte" ici je mange locale"). Ces établissements régionaux s'engagent à s'approvisionner au maximum en...
Localisation et coordonnées des antennes de proximité du conseil régional Hauts-de-France au 1er juillet 2023.
Répartition de l'aide ACB (conversion des véhicules à essence en véhicules roulant au bioéthanol) instituée par le conseil régional. Répartition par bénéficiaires (habitants en région Hauts-de-France) et localisation des installeurs du dispositif...
Nombre de dossiers acceptés pour l'attribution de l'Aide au Transport aux Particuliers (ATP) en région Hauts-de-France, par commune de résidence, par commune du lieu de travail, type de demande (première demande ou renouvellement) et avec le...
Compte administratif pour l'année 2017 présenté par M. Xavier Bertrand, Président du Conseil Régional des Hauts-de-France voté lors de la séance plénière du 28 juin 2018. https://delibinternet.hautsdefrance.fr/Docs/CommissionPermanente/2018/06/28/...
Compte administratif pour l'année 2016 présenté par M. Xavier Bertrand, Président du Conseil Régional des Hauts-de-France voté lors de la séance plénière du 29 juin 2017.
Budget Primitif du Conseil régional Hauts-de-France pour l'année 2018, présenté par M. Xavier Bertrand, Président du Conseil régional,et adopté lors de la séance plénière des 14 et 15 décembre 2017.
Compte administratif pour l'année 2018 présenté par M. Xavier Bertrand, Président du Conseil Régional des Hauts-de-France voté lors de la séance plénière le 27 juin 2019
L’ordonnance 2016-2018 du 27 juillet 2016 dispose qu’une évaluation des SRCAE doit être réalisée pour contribuer à l’élaboration du SRADDET. Les thèmes abordés dans les SRCAE sont : - bâtiment - qualité de l’air - agriculture - aménagement du...
Compte Administratif pour 2014 présenté par M. Claude Gewerc, Président du Conseil régional de Picardie voté lors de la séance plénière du 19 juin 2015.
Budget Primitif du Conseil régional Hauts-de-France Nord-Pas de Calais - Picardie pour l'année 2017, présenté par M. Xavier Bertrand, Président du Conseil régional, et adopté lors de la séance plénière des 13 et 14 décembre 2016.
Base de données géographiques des habitats naturels 2013. Fichier correspondant aux habitats naturels issues de la photo-interprétation de la mission aérienne de 2012-2013 sur les territoires du Nord et du Pas-de-Calais, créé dans le cadre du...
Compte Administratif pour l'année 2015 pour la Picardie approuvé par M. Xavier Bertrand, Président du Conseil régional Nord-Pas de Calais-Picardie, voté lors de la séance plénière des 26 et 27 mai 2016. Délibération : https://delibinternet....
Compte administratif pour l'année 2015 présenté par M. Daniel Percheron, Président du conseil Régional voté lors de la séance plénière des 26 et 27 mai 2016. Délibération : https://delibinternet.hautsdefrance.fr/Docs_Pub_NR/CommissionPermanente/...
Budget Primitif du Conseil régional Hauts-de-France Nord-Pas de Calais - Picardie pour l'année 2016, présenté par M. Xavier Bertrand, Président du Conseil régional, et adopté lors de la séance plénière des 26 et 27 mai 2016.
Compte Administratif pour 2013 présenté par M. Claude Gewerc, Président du Conseil régional de Picardie voté lors de la séance plénière du 20 juin 2014.
Compte administratif pour l'année 2014 présenté par M. Daniel PERCHERON, Président du conseil Régional Nord - Pas-de-Calais voté lors de la séance plénière des 17 et 18 juin 2015.
Budget Primitif du Conseil régional Nord - Pas-de-Calais pour l'année 2015, présenté par M. Daniel PERCHERON, Président du Conseil régional, les 28, 29 et 30 janvier 2015.
Budget Primitif du Conseil régional Nord - Pas-de-Calais pour l'année 2014, présenté par M. Daniel PERCHERON, Président du Conseil régional, les 18, 19 et 20 décembre 2013.
Compte Administratif pour l'année 2013 présenté par M. Daniel PERCHERON, Président du Conseil régional Nord - Pas-de-Calais voté lors de la séance plénière des 5 et 6 juin 2014. Délibération : http://intradelib.nordpasdecalaispicardie.fr/...
Compte Administratif pour 2010 présenté par M. Daniel PERCHERON, Président du Conseil régional Nord - Pas-de-Calais voté lors de la séance plénière des 22, 23 et 24 juin 2011. Déliberation : http://intradelib.nordpasdecalaispicardie.fr/...
Budget Primitif du Conseil régional Nord - Pas-de-Calais pour l'année 2013, présenté par M. Daniel PERCHERON, Président du Conseil régional, les 19, 20 et 21 décembre 2012.
Compte Administratif pour 2011 présenté par M. Daniel PERCHERON, Président du Conseil régional Nord - Pas-de-Calais voté lors de la séance plénière des 4, 5 et 6 juillet 2012.
Compte Administratif pour 2012 présenté par M. Daniel PERCHERON, Président du Conseil régional Région Nord - Pas-de-Calais voté lors de la séance plénière des 23 et 24 mai 2013. Délibération : http://intradelib.nordpasdecalaispicardie.fr/...
Base de données géographique des haies 2009. Fichier correspondant aux haies issues de la photo-interprétation des missions aériennes de 2009 sur les territoires du Nord et du Pas-de-Calais, créé dans le cadre du projet de coopération...
Base de données géographiques des haies 2013. Fichier correspondant aux haies issues de la photo-interprétation de la mission aérienne de 2012-2013 sur les territoires du Nord et du Pas-de-Calais, créé dans le cadre du projet de coopération...
Base de données géographique des haies 2005. Fichier correspondant aux haies issues de la photo-interprétation de la mission aérienne de 2005 sur les territoires du Nord et du Pas-de-Calais, créé dans le cadre du projet de coopération...
Base de données géographique des haies 2009 et 2013. Fichier correspondant aux haies issus de la photo-interprétation des missions aériennes de 2009 et 2013 sur les territoires du Nord et du Pas-de-Calais, créé dans le cadre du projet de...
Base de données géographique des habitats naturels 2005 et 2013. Fichier correspondant aux habitats naturels issus de la photo-interprétation des missions aériennes de 2013 et 2005 sur les territoires du Nord et du Pas-de-Calais, créé dans le...
Base de données géographique des haies 2005 et 2013. Fichier correspondant aux haies issus de la photo-interprétation des missions aériennes de 2005 et 2013 sur les territoires du Nord et du Pas-de-Calais, créé dans le cadre du projet de...
Base de données géographique des haies 2005 et 2009. Fichier correspondant aux haies issus de la photo-interprétation des missions aériennes de 2005 et 2013 sur les territoires du Nord et du Pas-de-Calais, créé dans le cadre du projet de...
Base de données géographique des habitats naturels 2005 et 2009. Fichier correspondant aux habitats naturels issus de la photo-interprétation des missions aériennes de 2009 et 2005 sur les territoires du Nord et du Pas-de-Calais, créé dans le...
Base de données géographique des habitats naturels 2009 et 2013. Fichier correspondant aux habitats naturels issus de la photo-interprétation des missions aériennes de 2013 et 2009 sur les territoires du Nord et du Pas-de-Calais, créé dans le...
Base de données géographique des habitats naturels 2009. Fichier correspondant aux habitats naturels issus de la photo-interprétation des missions aériennes de 2009 sur les territoires du Nord et du Pas-de-Calais, créé dans le cadre du projet de...
Base de données géographique des habitats naturels 2005. Fichier correspondant aux habitats naturels issus de la photo-interprétation de la mission aérienne de 2012-2013 sur les territoires du Nord et du Pas-de-Calais, créé dans le cadre du...